Mentions légales – Politique de confidentialité

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Ce site est mis à votre  disposition par l’association Oisans Nouveau, Oisans Sauvage,  association de loi 1901, créée en mai 2021, et déclarée en préfecture de l’Isère .
Numéro : W381025827
Siège social : 18 rue Fernand Léger – 38 400 Saint Martin d’Hères

Oisans Nouveau Oisans Sauvage est éditeur et producteur du site, et de l’ensemble des pages accessibles.
Le site est géré par les membres du CA de l’association.

Droits de propriété intellectuelle  et contrefaçons
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Limitations de responsabilité
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Gestion des données personnelles
Voir section Politique de confidentialité

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Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.voies-cambon.fr – Oisans Nouveau, Oisans Sauvage est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
 Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Qui sommes-nous ?
Oisans Nouveau, Oisans Sauvage (ONOS) est une association sportive basée sur Grenoble. L’association a pour objet: promouvoir et coordonner le rééquipement et l’entretien des voies d’escalade dans le secteur géographique couvert par les topos de Jean-Michel Cambon.
Les statuts et règlement intérieur de l’association sont disponibles ici
L’adresse de notre site Web est : https://www.oisansnouveau.fr.

Utilisation des données personnelles collectées
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Commentaires

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Médias

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